Marque enregistrée - Marque en vigueur

HC Les Hauts de Calas
M. BEZES GERARD

Numéro de dépôt :
4127986
Date de dépôt :
22/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/10/2024
HC Les Hauts de Calas de BEZES GERARD

Présentation de la marque HC Les Hauts de Calas

Déposée le 22 octobre 2014 par monsieur BEZES GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HC Les Hauts de Calas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est monsieur BEZES GERARD domicilié(e) 1 RUE JEAN VALETTE - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BEZES GERARD domicilié(e) 1 RUE JEAN VALETTE - 34500 - BEZIERS - France.

La marque HC Les Hauts de Calas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127986.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HC Les Hauts de Calas arrivera à expiration en date du 22 octobre 2024.

BEZES GERARD a également déposé les autres marques suivantes : MARKS & SPENCER DOMAINE DE ROUGE GORGE , , DOMAINE DU ROUGE GORGE , COMTESSE de VOLNY , Grain Marin , , FITOU RESERVE 2012 , Claux des SCHISTES , Renaissance CHÂTEAU DE MATTES , LA VIEILLE CHAPELLE DES OUBIELS


M. BEZES GERARD - 1 RUE JEAN VALETTE - 34500 - BEZIERS - France


M. BEZES GERARD - 1 RUE JEAN VALETTE - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Saint-Chinian ”.